# Ozone : le Conseil national de l’air veut mieux surveiller les COV industriels

> Le Conseil national de l'air publie sa synthèse sur l'ozone : NOx en baisse de 60 %, pics quasi stables, surveillance renforcée des COV industriels.

- Source : https://industrieair.fr/qualite-de-lair-196-ozone-le-conseil-national-de-lair-veut-mieux-surveiller-les-cov-industriels
- Site : [Industrie Air](https://industrieair.fr/)
- Auteur : Hélène Vasseur
- Rubrique : Qualité de l'air
- Publié le : 2026-11-09

Le Conseil national de l’air (CNA) estime que la France ne fera pas reculer l’ozone sans agir plus fort sur ses précurseurs, et il demande en particulier de mieux surveiller les émissions industrielles de composés organiques volatils (COV).

En bref

– Le CNA publie sa synthèse sur l’ozone, relayée le 6 novembre 2026 par Atmo France, qui a participé aux travaux.

– Entre 2005 et 2023, les émissions de NOx ont baissé de près de 60 %, mais l’intensité des pics d’ozone de seulement 4,4 %.

– L’avis demande de renforcer la surveillance des COV industriels capables de déclencher des épisodes locaux d’ozone.

– La directive européenne 2024/2881 doit être transposée d’ici le 11 décembre 2026 et impose des plans ozone.

## Que contient la synthèse du Conseil national de l’air sur l’ozone ?

Le CNA, instance consultative placée auprès du ministère de la Transition écologique, a publié une « Synthèse de l’état des connaissances sur l’ozone et recommandations ». [Atmo France a annoncé le 6 novembre 2026](https://www.atmo-france.org/actualite/pollution-lozone-atmo-france-contribue-aux-travaux-du-cna) y avoir contribué, avec Dominique Robin, directeur d’AtmoSud, et Jacques Patris, président d’Atmo Hauts-de-France.

Le document accompagne un avis formel du CNA daté du 31 mars 2026. Il couvre les effets sanitaires, environnementaux et climatiques de l’ozone, puis les leviers pour le réduire, dans la perspective de la nouvelle directive européenne sur la qualité de l’air.

## Pourquoi l’ozone résiste-t-il alors que les NOx baissent ?

L’ozone troposphérique n’est pas rejeté par une cheminée ou un pot d’échappement. Il se forme dans l’air à partir de polluants précurseurs, sous l’effet du rayonnement solaire, surtout par fortes chaleurs. Sa chimie dépend du mélange local entre oxydes d’azote et COV.

Le constat chiffré du CNA est net : entre 2005 et 2023, les émissions d’oxydes d’azote ont reculé de près de 60 % en France, mais l’intensité des pics d’ozone n’a diminué que de 4,4 %. Atmo France rappelait déjà fin septembre que l’ozone ne montre [aucune tendance statistiquement significative à la baisse sur 2000-2024](https://www.atmo-france.org/actualite/ozone-pollution-sans-frontieres-lalerte-de-copernicus), contrairement au NO2, aux particules et au SO2.

## Quelle place l’industrie occupe-t-elle dans les précurseurs ?

L’avis du CNA répartit les responsabilités à partir des données du Citepa (rapport Secten 2025, données 2023). Le transport routier reste le premier émetteur de NOx, avec 42 % des émissions. L’agriculture domine le méthane, avec 70 %.

Pour les COV non méthaniques, le résidentiel-tertiaire et l’industrie pèsent ensemble 56 % des émissions. C’est sur ce terrain que l’industrie est directement visée : solvants, procédés et stockages de produits volatils font partie des sources que le CNA veut mieux caractériser.

## Que demande précisément le CNA sur les COV industriels ?

L’[avis publié par le ministère](https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Avis_CNA_Groupe-de-travail-sur-l%27ozone_2026_1.pdf) recommande de « renforcer la surveillance des émissions industrielles de COV susceptibles d’être à l’origine d’épisodes locaux d’ozone ». Il ne fixe pas de nouvelle valeur limite d’émission.

Le CNA veut aussi améliorer les inventaires de COV et de méthane, préciser la spéciation des COV selon leur potentiel de formation d’ozone et dresser une liste de COV d’intérêt. Tous les COV ne se valent pas : certains forment beaucoup plus d’ozone que d’autres, à masse égale.

Concrètement, chaque site qui manipule des solvants pourrait être interrogé non plus seulement sur la quantité de COV rejetés, mais sur leur nature exacte. Le CNA demande enfin des mesures de réduction « sans attendre » dans tous les secteurs émetteurs.

## Que change la directive européenne 2024/2881 ?

La directive (UE) 2024/2881 sur la qualité de l’air ambiant doit être transposée en droit français d’ici le 11 décembre 2026. Selon l’avis du CNA, elle prévoit l’établissement de plans qualité de l’air dès 2026 là où les niveaux d’ozone dépassent les valeurs cibles applicables à partir du 1er janvier 2030.

Le CNA recommande que ces futurs plans ozone soient construits à une échelle au moins régionale, voire interrégionale, car le polluant voyage. Les propositions d’actions sur les NOx et les COV non méthaniques doivent aussi alimenter le plan national de réduction des émissions (PREPA).

## Pourquoi raisonner au-delà des frontières ?

L’ozone et ses précurseurs se déplacent sur de longues distances. Le rapport Atmosphere Watch du service Copernicus (CAMS) indique que, jusqu’au 15 septembre 2026, [seuls 5 % de la population mondiale](https://eu-space.europa.eu/news/observer-cams-atmosphere-watch-reveals-how-ozone-wildfire-smoke-and-dust-shaped-air-quality-2026) ont connu une exposition de long terme à l’ozone qualifiée de « bonne » au regard des recommandations de l’OMS.

D’où l’appel du CNA à s’appuyer sur le protocole de Göteborg, qui encadre la pollution transfrontière, et à coordonner surveillance et modélisation aux échelles locale, nationale et internationale. Atmo France insiste de son côté sur le méthane, à la fois gaz à effet de serre et précurseur d’ozone.

## Que peuvent anticiper les exploitants dès maintenant ?

Aucune obligation nouvelle ne découle directement de cet avis. Mais il trace la direction des futurs plans ozone : mieux connaître les COV émis, cibler ceux qui forment le plus d’ozone et agir lors des vagues de chaleur qui précèdent les pics.

Pour un site émetteur, tenir un inventaire précis des solvants utilisés et de leur composition est la première étape. C’est aussi ce qui permettra de répondre aux demandes des préfectures lorsque les plans issus de la transposition seront arrêtés.

## Questions fréquentes

Pourquoi l’ozone ne baisse-t-il pas comme les autres polluants ?

Parce qu’il n’est pas rejeté directement : il se forme à partir de précurseurs (NOx, COV, méthane, CO) sous l’effet du soleil et de la chaleur. Selon le CNA, les émissions de NOx ont baissé de près de 60 % entre 2005 et 2023 en France, mais l’intensité des pics d’ozone n’a reculé que de 4,4 %.

Que demande le CNA aux industriels émetteurs de COV ?

L’avis ne crée pas d’obligation nouvelle. Il recommande de renforcer la surveillance des émissions industrielles de COV susceptibles de provoquer des épisodes locaux d’ozone, de mieux connaître la nature exacte des COV émis et de réduire sans attendre les émissions de précurseurs dans tous les secteurs.

Quand les nouvelles règles européennes sur l’ozone s’appliquent-elles ?

La directive (UE) 2024/2881 doit être transposée en droit français d’ici le 11 décembre 2026. Elle prévoit des plans qualité de l’air dès 2026 là où les niveaux d’ozone dépassent les valeurs cibles fixées à partir du 1er janvier 2030.
